Avis

Le Musée virtuel du Canada (VMC) est un projet de collaboration entrepris en partenariat avec les musées et d’autres organisations du patrimoine de partout au Canada. Il est administré par le Musée canadien de l’histoire (MCH).

Droits d'auteur

À moins d'une mention contraire, tout matériel faisant partie du présent site Web, y compris les images, illustrations, conceptions, icônes, photos, clips vidéo, documents écrits et tout autre matériel, est protégé par le droit d’auteur, est une marque de commerce ou toute autre propriété intellectuelle qui appartient au, est contrôlé et breveté par le Musée canadien de l’histoire (MCH) ou par les musées ou autres établissements qui ont créé ces projets. Ce site est géré par le MCH.

Nous vous invitons à utiliser le matériel du site Web du Musée virtuel du Canada (MVC) à des fins éducatives ou personnelles. Le cas échéant, les avis de droit d'auteur et autres avis de propriété devraient être conservés avec les éléments de matériel auxquels ils se rapportent.

Pour toutes autres fins, notamment pour des fins commerciales, on ne peut, sans l'autorisation expresse du MCH et, s'il y a lieu, des autres titulaires des droits d'auteur, modifier, copier, reproduire, republier, afficher, transmettre ou distribuer tout ou partie du matériel du site Web du MVC de quelque manière que ce soit.

Politique linguistique officielle

Ce site Web a été créé en collaboration avec divers musées canadiens par le Musée canadien de l’histoire (MCH). Les contenus produits par le MCH existent en versions française et anglaise. Les recherches peuvent être effectuées dans l'une ou l'autre langue. Par ailleurs, le contenu fourni par certains musées participants et autres organismes non assujettis à la Loi sur les langues officielles peuvent n'être disponibles que dans la langue de travail de ceux-ci. L'élaboration par le MCH et ces musées et autres organismes d'une terminologie bilingue destinée à servir d'appui aux recherches est actuellement en voie d'achèvement.

Protection des renseignements personnels

Le Musée canadien de l’histoire est tenu de respecter la vie privée des visiteurs de son site Web. Cet énoncé résume la politique et les pratiques du Musée en ce qui concerne la protection des renseignements personnels sur ses sites Web.

  • Tous les renseignements personnels conservés ou saisis par le Musée canadien de l’histoire sont protégés en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels..
  • Les sites Web du Musée canadien de l’histoire ne saisissent pas automatiquement de renseignements personnels vous concernant expressément comme votre nom, votre numéro de téléphone ou votre adresse électronique. Nous aurons accès à ce genre de renseignements uniquement si vous nous les fournissez de plein gré et en toute connaissance de cause, par exemple, en nous envoyant un message par courriel ou en les inscrivant dans une section protégée du site.
  • Le Musée utilise un logiciel qui surveille la transmission des données sur le réseau pour déceler toute tentative non autorisée de télécharger ou de modifier des renseignements ou de causer d’autres dommages. Ce logiciel reçoit et inscrit le protocole Internet (PI) de l’ordinateur qui est entré en communication avec notre site Web, la date et l’heure de la visite et les pages consultées. Nous n’essayons pas d’établir de liens entre ces adresses et l’identité des personnes qui visitent notre site, à moins que nous n’ayons décelé une manœuvre visant à endommager le site.
  • L’information relative à chaque visiteur est utilisée par le personnel du ministère Y qui en a besoin pour répondre à vos demandes ou assurer la sécurité du système. C’est uniquement si votre demande concerne un autre organisme fédéral que nous transmettrons à celui-ci l’information que vous nous fournissez. Nous n’utilisons pas cette information pour créer des profils pouvant être identifiés individuellement et nous ne la divulguons à personne de l’extérieur du gouvernement fédéral.
  • Nous respectons la vie privée de nos visiteurs. Vos renseignements personnels seront utilisés uniquement aux fins pour lesquelles ils sont recueillis, et sont assujettis aux lois applicables en matière de collecte, d'utilisation, de divulgation ou de conservation de renseignements personnels, y compris la LPRPDE. Nous ne vendrons, louerons ou divulguerons votre nom à des tierces parties sous aucune considération, à moins qu'une loi applicable en vigueur ne l'exige.

Si vous avez des questions ou des commentaires au sujet de cette politique ou de la façon dont le Musée canadien de l’histoire applique la Loi sur la protection des renseignements personnels, n’hésitez pas à vous adresser au :

Secrétaire de la Société et Directrice générale, Planification stratégique
Musée canadien de l’histoire
100, rue Laurier
Gatineau (Québec) K1A 0M8
Canada

Tel: 819-776-8493
Email: chrissie.unterhoffer@historymuseum.ca

Témoins

Museevirtuel.ca utilise des « témoins » (également appelés cookies) pour déterminer les modes d’utilisation du site et la proportion de visites répétées. Les « témoins » que nous utilisons ne nous permettent pas d’identifier des personnes. Ils servent à compiler des statistiques sur les habitudes de fréquentation et à évaluer l’efficacité du site. Le système vous informera au préalable qu’un « témoin » est utilisé, si vous avez coché l’option « M’avertir avant d’accepter un cookie » dans votre navigateur, afin que vous ayez la possibilité de le refuser. En règle générale, un tel refus n’aura aucun effet sur le rendement du site et ne vous empêchera pas d’avoir accès aux renseignements qu’il contient. Un « témoin » est un fichier qui peut être placé à votre insu sur votre unité de disque dur par un site Web afin qu’il puisse surveiller votre utilisation du site. Les renseignements sur les visiteurs ne sont divulgués à personne, sauf au personnel du Musée canadien de l’histoire qui a besoin de ces renseignements dans l’exercice de leurs fonctions. Toute autre divulgation de renseignements personnels que vous nous fournissez se fait conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels du gouvernement fédéral.

Communication publique

Nous entendons par « communication publique » les groupes de discussion, les séances de conversation interactive (chat), les babillards, les forums, les lettres à l'éditeur, au webmestre ou aux employés, ou encore les fonctions de courrier électronique offertes comme partie intégrante du présent site Web.
Tout utilisateur du site Web du MVC doit s'abstenir de télécharger en amont, distribuer ou transmettre autrement à l'occasion d'une communication publique dont le site Web du MVC est l'hôte, tout matériel diffamatoire, obscène ou pornographique, tous propos ou écrits haineux, offensants, menaçants, incitatifs ou autrement répréhensibles, ainsi que de s'adonner à une quelconque tentative de violation du droit à la protection des renseignements personnels, du droit à l'image publique ou de tout autre droit qui constituerait une infraction pénale, violerait les droits de l'une quelconque des parties et, de quelque autre façon, et en raison de son caractère illicite, ouvrirait droit à réparation.

Avertissement

Le matériel contenu dans le site Web du MVC est fourni « tel quel » et sans aucune garantie expresse ou implicite. N'ayant aucun contrôle sur les sites Web vers lesquels certains liens du site Web du MVC pourraient pointer, le MCH décline toute responsabilité quant à la disponibilité et au contenu de ces sites. Le MCH ne peut, pour aucune considération, y compris, sans s'y limiter, la négligence, être tenu responsable des éventuels dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation, en tout ou en partie, du matériel du site Web du MVC, ou des sites liés à lui au moyen de pointeurs, même si, le cas échéant, il a, directement ou par la voie de ses représentants autorisés, été avisé de la possibilité de tels dommages.

Compétence judiciaire

Sauf indication contraire, et exception faite des offres à caractère nettement international faisant état d'un droit ou d'une compétence judiciaire autre, le contenu du site Web du Musée virtuel du Canada(MVC), dont le serveur est situé au Canada, est exclusivement offert aux utilisateurs d'Internet dans le but de promouvoir et de faire connaître (par voie d'accès virtuel) les collections de musées situés au Canada ainsi que les contenus associés à ces collections.